Vous souhaitez délaisser votre voiture au profit d’un mode de transport plus écologique depuis que vous résidez à Nantes.
Savez-vous ce qu’est un vélo électrique ?
Cette option est économique, utile, et vous permettra de bénéficier d’une réduction substantielle.
Parce que OUI, un programme a été mis en place pour rembourser tous ceux qui achètent un vélo électrique.
L’aide nantaise au vélo électrique, qui n’est accordée que dans des circonstances spécifiques, sera accordée si les conditions sont remplies.
Velobecane vous invite à lire ce guide spécifique pour les Nantais afin de mieux comprendre le fonctionnement de cette subvention.
Les vélos éligibles à la subvention de Nantes Métropole
Pour bénéficier de l’aide au vélo électrique de Nantes Métropole, il faut d’abord acheter un vélo homologué.
C’est pourquoi le Conseil municipal a décidé que seules les automobiles suivantes seraient éligibles :
- Un vélo électrique ancien ;
- Les vélos cargos à assistance électrique ou à pédalage seul ;
- Un vélo longtail ou un vélo porteur pour la famille ;
Mais il faut savoir que ces véhicules doivent être achetés auprès d’un spécialiste et qu’ils doivent être neufs.
Par conséquent, comme il n’y a pas de facture, les ventes privées de vélos d’occasion ne sont pas éligibles à la prime.
Toutefois, une petite somme d’argent est également mise à disposition par la commune elle-même pour aider à l’achat de vélos d’occasion.
Il est important de rappeler que des aides sont également accessibles aux personnes qui souhaitent réparer leur vélo électrique en plus de l’achat d’un vélo neuf ou d’occasion.
Afin d’enseigner rapidement aux propriétaires de vélos électriques les techniques de réparation, de nombreuses associations proposent désormais des stages d’autoréparation.
Ces événements pédagogiques sont programmés selon un calendrier établi et sont accessibles à tous les Nantais.
Vous trouverez ci-dessous une liste de quelques associations formatrices, ainsi qu’un calendrier pour chacune d’entre elles :
- Les formations sont prévues à Vélocampus, 3 chemin de la Censive du Tertre, Nantes, les mardis, mercredis, jeudis et samedis.
Les ateliers se déroulent à Place au vélo, brico-vélo 1, rue d’Auvours, Nantes, les premiers et troisièmes samedis de chaque mois de 14 à 18 heures et les premiers et troisièmes jeudis de chaque mois de 17 à 20 heures.
- Les formations ont lieu au 60 B, 60 rue de la Bottière à Nantes, le deuxième mercredi de chaque mois de 14h à 17h.
Le site coreparation44.fr propose une liste complète des organismes qui recrutent des apprentis mécaniciens vélo.
Vous pouvez vous inscrire à un stage d’autoréparation dans l’une de ces associations quel que soit votre emploi du temps. Chaque propriétaire de VAE est libre de s’inscrire à la formation car les horaires et les dates sont flexibles.
Enfin, en plus des aides à l’achat et à la réparation, des financements existent pour que les particuliers louent des vélos Bicloplus ou que les professionnels s’abonnent au service MonBicloo.
Qui peut bénéficier de l’aide au vélo de Nantes Métropole ?
La bourse aux vélos est soumise aux mêmes conditions d’éligibilité que les autres subventions.
En plus de l’achat d’un vélo électrique neuf et homologué, d’autres conditions sont requises :
- La résidence principale du demandeur doit être située dans l’une des 24 collectivités locales ;
être majeur
- Vous devez avoir acquis votre vélo neuf auprès d’une entreprise pour un usage privé uniquement ;
- S’engager à ne pas vendre le vélo dans l’année qui suit son achat ;
- Être salarié d’une entreprise adhérente au Pack Mobilité de Nantes Métropole pour les professionnels ;
- Ne pas avoir bénéficié du même type d’aide au cours des trois années précédant la demande.
Tous les ménages sont éligibles à cette subvention car il n’y a pas de conditions de ressources.
Dans le cadre de l’aide aux vélos électriques professionnels, il n’est possible d’acheter que 10 vélos par entreprise.
La subvention de l’État pour les particuliers peut être couplée avec la subvention vélo de Nantes Métropole.
Cette subvention complémentaire ne sera accordée que si les critères suivants sont remplis, sous réserve de certaines restrictions :
- Avoir acheté un vélo éligible au programme, c’est-à-dire neuf, conforme à l’article R.311-1 du code de la route et dépourvu de batterie au plomb ;
- Être majeur et avoir sa résidence principale en France ;
- Avoir un revenu fiscal de référence inférieur à 13 489 € par part ;
- Avoir bénéficié d’une aide des collectivités locales ;
- S’engager à ne pas revendre le vélo dans l’année qui suit l’achat. Le bénéficiaire de l’aide devra rembourser la totalité de la subvention si cette condition n’est pas remplie.
Il convient de souligner que chaque personne ne peut bénéficier qu’une seule fois de cette aide de l’État.
Le montant de la subvention pour les vélos nantais
Le montant de la prime à l’achat d’un vélo nantais varie en fonction de la situation du demandeur.
Voici le détail des cas de figure possibles :
- Pour les personnes, la subvention est de 100 euros. En fonction des disponibilités, elle peut être complétée par une aide de l’État au titre de la VAE.
- Pour les familles, le remboursement peut aller jusqu’à 25 % du coût TTC d’un vélo cargo ou d’un scooter. L’aide est toutefois plafonnée à 300 euros.
Les professionnels pourront bénéficier d’une subvention égale à 25 % du prix d’achat TTC du VAE, dans la limite de 200 euros par cycle. Seuls dix vélos au maximum seront aidés pour les utilisateurs professionnels.
La subvention nationale VAE est égale à 25 % du coût total TTC du vélo, dans la limite de 200 euros. Le montant de l’aide accordée par l’État ne peut être supérieur à la subvention accordée par la collectivité locale.
En outre, la somme de ces deux aides particulières ne peut être supérieure à 200 euros.
Il n’y aura pas de complément national si vous avez déjà reçu plus de 200 euros de la part de Nantes Métropole.
Si Nantes Métropole verse une prime de 100 euros, la subvention de l’État sera également de 100 euros, même si le compte de 25 % est plus élevé. Le montant de l’aide nationale à la VAE dépend du montant de la subvention obtenue de la ville de Nantes.
Vous pourrez juger par vous-même de l’opportunité de demander la bourse de l’État dès que vous aurez reçu la subvention de la ville de Nantes.
Pièces justificatives indispensables à la demande
Une fois que toutes les conditions d’éligibilité à la bourse ont été remplies, vous pouvez commencer à travailler sur votre demande.
Pour ce faire, vous devez présenter les pièces justificatives suivantes :
- Une copie de la facture du vélo avec le nom et l’adresse du demandeur. Le type de vélo acheté, le prix payé (TVA comprise), le nom et les coordonnées du fournisseur ainsi que la date d’achat doivent figurer sur ce document.
- La demande de subvention dûment remplie. Ce lien vous mènera à un fichier PDF où vous pourrez télécharger le formulaire : formulaire_demande_subvention_achat_VAE.pdf.
- Une facture d’eau, de gaz, d’électricité ou de téléphone (y compris de téléphone portable), un avis d’imposition ou un certificat de non-imposition, une attestation d’assurance pour le bien (incendie, risques locatifs ou responsabilité civile, le cas échéant) ou une quittance de loyer peuvent être considérés comme des justificatifs de domicile récents. Ce dernier servira à prouver que vous résidez dans l’une des 24 communes de la Métropole.
- Un relevé d’identité bancaire nominatif.
- Le demandeur doit présenter l’attestation du Pack Mobilité s’il est salarié d’un employeur ayant adhéré au Pack Mobilité de Nantes Métropole.
La Direction des services de mobilité NANTES MÉTROPOLE 2, cours du Champ de Mars 44923 Nantes cedex 9 est destinataire de l’ensemble de ces documents. Pour toute question, envoyez un courriel à subvention.velo@nantesmetropole.fr.
Le service en charge de la gestion de la subvention conservera ces documents pendant trois ans. Vos informations privées ne seront toutefois pas divulguées à des tiers !
Vous pourrez même accéder à vos données et demander leur rectification ou leur suppression si nécessaire. Pour ce faire, contactez directement le délégué à la protection des données à l’adresse dpd@nantesmetropole.fr.
Il est essentiel de constituer un dossier spécifique avant d’introduire une demande d’aide d’État. Une fois que le conseil municipal a examiné votre demande et que vous avez obtenu la subvention VAE de Nantes, vous devez préparer les documents suivants :
- Le dossier de demande d’aide au cycle de l’État, disponible en téléchargement sur le site de l’ASP Grand Est ;
- Un duplicata de votre carte nationale d’identité recto-verso. En l’absence de cette carte, un passeport ou un visa en cours de validité fera l’affaire ;
- Une copie d’un justificatif de domicile récent ;
- Une copie de la facture du vélo sur laquelle figure le nom du demandeur de la subvention. Les informations suivantes doivent également être fournies : le numéro de référence d’achat du vélo, la date d’achat et le coût du VAE (TVA comprise) ;
- Une copie de l’avis d’imposition de l’année fiscale précédente. Une réplique de l’avis d’imposition de l’année fiscale précédente, qui servira à démontrer le revenu fiscal de référence par unité du ménage demandeur ;
- Une copie du reçu de paiement démontrant que le demandeur a reçu une aide financière du gouvernement local pour le même objectif ;
- Un relevé d’identité bancaire nominatif du demandeur.
La Direction régionale ASP GRAND EST Dispositif Bonus Vélo est située au 2 rue de Gantelet CS 4044 à 5103 Châlons-en-Champagne Cedex. Dès réception de votre demande, celle-ci sera traitée. Vous recevrez un courriel confirmant l’accord de la subvention ainsi que l’accord de la subvention pour votre demande de soutien à la VAE.
Cependant, la subvention peut être rejetée pour plusieurs raisons.
Par exemple, il peut manquer un document dans la demande ou la collectivité locale peut avoir manqué d’argent.
Pourquoi Nantes Métropole a-t-elle choisi de mettre en œuvre un tel plan ?
Nantes Métropole a décidé de mettre en place un programme de subvention des vélos électriques pour diverses raisons :
Objectif Convaincre les Nantais d’utiliser un mode de déplacement respectueux de l’environnement
Le mode de transport le plus respectueux de l’environnement est sans conteste le vélo ! C’est le meilleur choix pour réduire considérablement la pollution de l’environnement car il ne produit pas d’émissions à effet de serre.
- Faire de la ville un endroit plus calme et plus agréable à vivre
Les vélos électriques contribuent à l’embellissement des villes en réduisant les embouteillages et le bruit. La ville de Nantes sera plus accueillante lorsqu’il y aura moins d’embouteillages et de pollution sonore.
- Améliorer la santé des gens
Vous prendrez toutes les précautions possibles pour préserver votre santé lorsque vous roulerez à vélo. Par conséquent, les VAE sont un moyen de transport personnel fantastique pour prévenir la transmission des virus tout en offrant une protection contre ceux-ci.
Enfin, le vélo électrique présente de nombreux avantages pour la santé, et Nantes a fait de la santé de ses citoyens une priorité.